Éditeur du site

OSMOSE IMMOBILIER, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : 7 allée des Chênes, 37250 Veigné
RCS Tours 989 536 875 – SIRET 989 536 875 00010
N° de TVA intracommunautaire : FR36 989 536 875
Téléphone : 02 47 91 68 52 – Courriel : [email protected]

Représentation légale

Présidente : IDA, SARL immatriculée au RCS de Tours sous le n° 103 998 167, représentée par Mme Annelyse Daumain.
Directeur général : ELANOR CHAPITRE, SARL immatriculée au RCS de Tours sous le n° 104 852 231, représentée par M. Clément Mignet.
Directrice de la publication : Mme Annelyse Daumain, représentante légale de la présidente.

Activité réglementée

Activité exercée dans le cadre de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 3701 2025 000 000 021, délivrée par la CCI de Touraine.
La société ne reçoit ni ne détient aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de tiers.
Responsabilité civile professionnelle : AXA France IARD, police n° 0000022408444304.
Membre de la FNAIM.

Le barème de nos honoraires est consultable sur la page Honoraires.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'agence, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site internet du médiateur].

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – RCS Lille Métropole 424 761 419 – téléphone : 1007.
Le site est diffusé par le réseau de Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui n'en est pas l'hébergeur.

Propriété intellectuelle

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